Livre III — Dispositions particulières par type d'ERP du 1er groupe
Règles propres à chaque type d'ERP : J, L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, Y.
Structures d'accueil pour personnes âgées ou handicapées (EHPAD, MAS, FAM…).
44 articles →Salles d'auditions, conférences, spectacles, réunions.
103 articles →Magasins de vente, centres commerciaux.
60 articles →Restaurants, débits de boissons et cafétérias.
32 articles →Hôtels, pensions, locaux à sommeil avec personnel.
32 articles →Discothèques, salles de jeux et de danse.
30 articles →Écoles, crèches, internats, colonies de vacances.
44 articles →Bibliothèques, médiathèques, centres documentaires.
25 articles →Salles d'expositions, salons.
63 articles →Hôpitaux, cliniques, établissements de soins.
71 articles →Églises, mosquées, synagogues, lieux de culte.
19 articles →Bureaux, banques, administrations recevant du public.
17 articles →Gymnases, piscines, salles polyvalentes sportives.
34 articles →Musées, galeries d'art, monuments ouverts au public.
31 articles →