Politique de cookies
Information sur les cookies et traceurs déposés sur le site et la plateforme ATICSIS, conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et aux recommandations CNIL.
1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur le terminal (ordinateur, smartphone, tablette) d'un visiteur lors de la consultation d'un site, et qui peut être lu ultérieurement. Les cookies permettent notamment de maintenir une session, d'enregistrer des préférences, ou de mesurer la fréquentation.
Les règles applicables aux cookies sont issues de l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, transposant la directive ePrivacy, et des recommandations de la CNIL (lignes directrices et recommandation du 1er octobre 2020).
2. Cookies utilisés sur le site et la plateforme ATICSIS
| Nom | Catégorie | Finalité | Durée | Consentement |
|---|---|---|---|---|
| aticsis_session | Essentiel | Maintien de la session d'authentification | Session | Non requis |
| aticsis_csrf | Essentiel | Protection CSRF (anti-falsification de requêtes) | Session | Non requis |
| aticsis_lang | Préférences | Mémorisation de la langue choisie | 12 mois | Non requis |
| aticsis_consent | Conformité | Mémorisation du choix de l'utilisateur en matière de cookies | 6 mois | Non requis |
| ionos_promo_dismissed | Préférences | Mémorisation de la fermeture d'une bannière d'information | 30 jours | Non requis |
3. Cookies essentiels
Les cookies essentiels sont indispensables au fonctionnement du Service. Sans eux, vous ne pourriez pas vous connecter, ni utiliser les fonctionnalités sécurisées. Conformément aux recommandations de la CNIL, ils sont exemptés de consentement (article 82 de la loi Informatique et Libertés, exception « strictement nécessaire à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur »).
4. Cookies non essentiels et consentement
Aucun cookie publicitaire, aucun cookie de réseau social tiers, aucun cookie de profilage marketing n'est déposé par défaut sur le site ATICSIS.
Si ATICSIS venait à intégrer ultérieurement un outil de mesure d'audience non exempté de consentement (par exemple Google Analytics non configuré en mode « anonyme strict ») ou tout autre cookie non essentiel, un bandeau de gestion du consentement serait affiché préalablement, conformément aux recommandations CNIL : choix exprimé de manière libre, spécifique, éclairée et univoque ; refus aussi simple que l'acceptation ; pas de « cookie wall ».
5. Mesure d'audience
ATICSIS utilise un dispositif de mesure d'audience configuré de manière à être exempté de consentement, conformément aux recommandations de la CNIL :
- Adresse IP tronquée avant tout enregistrement ;
- Aucun croisement avec d'autres traitements ;
- Aucune transmission à un tiers ;
- Données agrégées, non identifiantes ;
- Conservation limitée à 13 mois.
6. Comment gérer les cookies
Vous pouvez à tout moment :
- Configurer votre navigateur pour accepter, refuser ou supprimer les cookies. Les modalités diffèrent selon le navigateur :
- Activer le mode « Do Not Track » de votre navigateur (le site respectera ce signal lorsque techniquement possible) ;
- Vous opposer au dépôt de cookies non essentiels via le bandeau de consentement lorsqu'il est affiché.
Le refus des cookies essentiels rendra impossible l'utilisation de l'espace client.
7. Modifications
La présente politique peut être amenée à évoluer en fonction de l'évolution des fonctionnalités du Service ou des recommandations des autorités de contrôle. La date de dernière mise à jour figure en tête de document.
8. Contact
Pour toute question : contact@aticsis.fr