Industrie / Production

La conformité industrielle : ICPE, ERT, parfois SEVESO

Site industriel ou ICPE ? ATICSIS gère votre conformité côté Code du travail (ERT) et Code de l'environnement (ICPE), avec module SEVESO pour seuil bas/haut si requis.

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4Enjeux résolus
5Fonctionnalités clés
15 minPour démarrer
30 jEssai gratuit
Hébergé en France — RGPD
Signature eIDAS UE 910/2014
Source officielle Légifrance
Support sous 24 h ouvrées
Notre approche

Nous vous accompagnons sur les enjeux clés

Les leviers que nous activons pour sécuriser votre conformité et libérer votre temps.

Triple régime

Code du travail (salariés), Code de l'environnement (ICPE), parfois Règlement de sécurité ERP (locaux administratifs).

Co-activité massive

Maintenance, prestataires, transport : Plans de Prévention multiples, formalisme strict (Décret 92-158).

Permis de Feu critique

Soudure, meulage en zone à risque : enjeu pénal en cas d'incident.

DREAL + Inspection du travail

Multi-tutelles, prescriptions arrêté préfectoral, vérifications périodiques.

L'impact concret

Le quotidien avant et après ATICSIS

Une transformation observée chez la grande majorité des industrie / production après 90 jours d'utilisation.

Sans ATICSIS

Un quotidien sous tension

  • Registres papier ou Excel dispersés, perte d'historique à chaque départ de collaborateur
  • Échéances oubliées, observations non levées, équipements en retard de vérification
  • Préparation des visites en panique, dossier reconstitué dans l'urgence
  • Veille réglementaire chronophage, risque de passer à côté d'une évolution
  • Reporting Direction et CSE compliqué, justification difficile auprès des assurances
Avec ATICSIS

Une conformité maîtrisée

  • Registre unique centralisé, historique préservé, accès partagé entre équipes
  • Calendrier annuel automatique, alertes 30 jours, zéro échéance ratée
  • Dossier de sécurité prêt en 2 clics, visite Commission gérée sereinement
  • Mises à jour Légifrance automatiques, vos textes sont toujours à jour
  • Tableaux de bord prêts à exporter pour la Direction, le CSE et les assurances
Notre méthode en 4 étapes

Un partenariat de conseil et de service

Bien plus qu'un logiciel : un cabinet conseil sécurité couplé à une plateforme qui automatise vos obligations.

1

Diagnostic & cadrage

Audit de votre périmètre, identification des obligations applicables et hiérarchisation des priorités selon votre activité.

2

Mise en route guidée

Configuration de la plateforme avec un expert ATICSIS. Import de votre historique. Calendrier d'échéances calibré.

3

Conseil au quotidien

Veille réglementaire continue, mises à jour Légifrance, réponses aux questions terrain sous 24 h ouvrées.

4

Préparation aux contrôles

Dossier de sécurité prêt en 2 clics, coaching avant Commission, SDIS, Inspection du travail ou DREAL.

Pédagogie réglementaire

Pour bien respecter la réglementation, il faut d'abord la comprendre

La conformité ne se résume pas à cocher des cases. ATICSIS vous explique, pour chaque obligation, pourquoi le texte existe, qui est concerné, et comment l'appliquer concrètement sur votre terrain.

Vous gagnez en autonomie : vos équipes prennent la mesure des enjeux et savent répondre aux contrôleurs.

Consulter notre portail réglementation
Textes officiels intégraux
+1 000 articles consolidés Légifrance, mis à jour automatiquement chaque semaine. CCH, Arrêté 25 juin 1980, Code du travail SST.
Décryptage par un expert
Chaque article est annoté par nos consultants : sens du texte, jurisprudence, cas pratiques, pièges à éviter.
Périodicités automatisées
Toutes les fréquences imposées par les textes sont calculées et programmées. Alertes 30 jours avant chaque échéance.
Questions terrain illimitées
Une situation atypique ? Nos consultants répondent par email ou téléphone selon votre offre. Réponse sous 24 h ouvrées.
Conçu pour votre rôle

La plateforme pensée pour vous

5 fonctionnalités précises, adaptées à votre quotidien et niveau d'exigence.

Industrie / Production

La conformité industrielle : ICPE, ERT, parfois SEVESO

Site industriel ou ICPE ? ATICSIS gère votre conformité côté Code du travail (ERT) et Code de l'environnement (ICPE), avec module SEVESO pour seuil bas/haut si requis.

15 minMise en route
30 jEssai gratuit
  • Plan de Prévention multi-entreprises
    Workflow co-activité, signatures multiples, archivage 5 ans, conforme Décret 92-158.
  • Permis de Feu eIDAS Avancée
    Niveau de signature renforcé pour zones SEVESO ou ICPE soumises à autorisation.
  • Suivi prescriptions arrêté préfectoral
    Toutes les prescriptions, échéances, vérifications, transmis à la DREAL en 1 clic.
  • Module SEVESO
    Étude de dangers, POI, exercices triennaux, information public quinquennale.
  • Q18 électrique annuel
    Vérification installations électriques par organisme agréé, suivi levée d'observations.
ICPE
Conforme
SEVESO
Module disponible
DREAL
Export prêt

Notre site SEVESO seuil haut a une étude de dangers complexe et des Plans de Prévention quotidiens. ATICSIS centralise tout, la DREAL est satisfaite.

Sébastien G.
HSE Manager, site chimique SEVESO
Plan recommandé pour vous

L'offre Sécurité+, adaptée à votre profil

3 plans, multi-sites illimités sur tous. Sans engagement, ajustable à tout moment.

Essentiel

Registre Incendie pour petits ERP ou sites simples.

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  • Registre Incendie complet
  • Multi-sites illimités
  • Calendrier & alertes 30 j
  • QR code SDIS
  • eIDAS Simple
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Registre + Permis Feu + Plan de Prévention pour activités complexes.

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  • Tout l'Essentiel
  • Permis de Feu (3 signataires)
  • Plan de Prévention complet
  • eIDAS Avancée
  • Support prioritaire 24 h
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Questions fréquentes

Vos questions industrie / production

Compatible SEVESO seuil haut et bas ?
Oui, le module SEVESO s'adapte selon votre statut : politique de prévention pour seuil bas, POI + étude de dangers + information public pour seuil haut.
Intégration avec EHS / GMAO industrielle ?
API REST permet synchronisation avec SAP EHS, Enablon, IBM Maximo. Échange des équipements, ordres de travail, observations.

Prêt à simplifier votre conformité ?

Essai gratuit 30 jours, paramétrage adapté à votre profil industrie / production, sans carte bancaire. Un expert vous accompagne.

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