Chapitre IV — Logements-foyers pour handicapés physiques : Sécurité incendie des bâtiments d'habitation — Arrêté du 31 janvier 1986 — ATICSIS

Titre V — Dispositions particulières applicables a...

Titre Ier — Généralités et classement des bâtiments d'habitation 4
Titre II — Structures et enveloppe des bâtiments d'habitation 12
Titre III — Dégagements 28
Titre IV — Conduits et gaines 21
Titre V — Dispositions particulières applicables aux logements-foyers 8
Titre VI — Parcs de stationnement 20
Titre VII — Dispositions diverses 3
Titre VIII — Obligations des propriétaires 5
Titre IX — Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus 1
Titre X — Application dans le temps 3
Titre XI 1
Annexes 1 à 3 3

Titre

Chapitre IV — Logements-foyers pour handicapés physiques

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