Titre III — Dégagements : Sécurité incendie des bâtiments d'habitation — Arrêté du 31 janvier 1986 — ATICSIS

Sécurité incendie des bâtiments d'habitation — Arr...

Titre Ier — Généralités et classement des bâtiments d'habitation 4
Titre II — Structures et enveloppe des bâtiments d'habitation 12
Titre III — Dégagements 28
Titre IV — Conduits et gaines 21
Titre V — Dispositions particulières applicables aux logements-foyers 8
Titre VI — Parcs de stationnement 20
Titre VII — Dispositions diverses 3
Titre VIII — Obligations des propriétaires 5
Titre IX — Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus 1
Titre X — Application dans le temps 3
Titre XI 1
Annexes 1 à 3 3

Livre

Titre III — Dégagements

Escaliers, circulations horizontales protégées, dégagements protégés (associant escalier + circulation).

3 titres 28 au total dans cette branche

Chapitre Ier — Escaliers

13 articles →

Chapitre II — Circulations horizontales protégées

Chapitre III — Dégagements protégés

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